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Gérer et valoriser les déchets

Objectifs

Connaître la terminologie des déchets, les propriétés et caractéristiques des déchets dangereux, la classifi cation des déchets, la réglementation autour des déchets, les obligations et responsabilités des exploitants (détenteurs, producteurs, transporteur, exploitant installation de traitement, négociant, etc.), la gestion des déchets

Durée

1 jour (7 h)

 

 

Pré-requis

Encadrement, Responsables sécurité-environnement, chargés d’études, agents de maîtrise, ainsi que toute personne appelée à gérer les déchets dans l’entreprise

Coût 800 €
Date des sessions
Le 21/05/2019
Le 03/12/2019

Programme

Quelques définitions

  • Propriétés qui rendent les déchets dangereux
  • Caractéristiques des déchets considérés comme dangereux  
  • Classification des substances dangereuses et mention de dangers (ex-Phrases de risques)
  • Règlement CLP (classifi cation, étiquetage et emballage)
  • La réglementation des déchets (historique, classifi cation, nomenclature)
  • La réglementation des ICPE du secteur des déchets (classement des ICPE, nomenclature, objet des récentes modifi cations de la réglementation relative au secteur des déchets)
  • Dispositions réglementaires générales (objet, principe du pollueur-payeur, principe de la responsabilité élargie du producteur (REP), TGAP et autres taxes)
  • Responsabilités et obligations des exploitants (détenteur, collecteur, transporteur, producteur, exploitant d’une installation de traitement, négociant, courtier, exportateur ou importateur de déchets)
  • Cas du transfert transfrontalier de déchets
  • Orientations et défi nitions
  • Plan de gestion et subventions de l’ADEME
  • La traçabilité et le registre du déchet
  • La déclaration annuelle
  • Le bordereau de suivi du déchet (BSD ou BSDD)
  • Gestion des déchets inertes, des déchets dangereux, fi lières d’élimination et de valorisation

 

Notre pédagogie

  • Méthodes de découverte qui favorisent l’interactivité et le partage d’expériences
  • Une démarche et des outils directement réutilisables en entreprise
  • Expérimentation sur une étude de cas qui sert de fil conducteur à la démarche
  • Démarche structurée pour analyser un processus et pour le reconfigurer
Formation Continue